Toutes les œuvres, créations graphiques, illustrations, posters, toiles, et tout autre contenu proposé sur BubbleTeal.com sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales. Ces créations sont la propriété exclusive de BubbleTeal.com ou de ses artistes collaborateurs et demeurent protégées, quel que soit leur format (physique ou numérique).
Caractère exclusif des droits
L’intégralité des droits relatifs à ces œuvres, incluant mais ne se limitant pas aux droits de reproduction, de diffusion, de modification, et d’exploitation commerciale, appartient exclusivement à BubbleTeal.com. En tant qu’acheteur, vous n’obtenez qu’un droit d’usage personnel et limité, tel que défini dans les termes ci-dessous. Cela signifie notamment que :
- BubbleTeal.com conserve tous les droits moraux et patrimoniaux attachés aux œuvres, conformément au droit d’auteur.
- Aucun transfert de droits ou de propriété intellectuelle n’est accordé lors de l’achat d’un produit, sauf disposition contraire précisée explicitement par écrit.
- Toute reproduction ou imitation partielle ou totale, sans autorisation écrite, constitue une violation de la propriété intellectuelle et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Restrictions strictes d’utilisation
Afin de protéger les créations proposées sur BubbleTeal.com, les restrictions suivantes s’appliquent :
- Reproduction et copie interdites :
Vous n’êtes pas autorisé à reproduire ou copier une œuvre, que ce soit en format physique ou numérique. Cela inclut la numérisation, l’impression, ou la photographie des œuvres dans le but d’en produire une copie ou de les répliquer à l’identique ou sous une forme dérivée. - Interdiction de revendre ou redistribuer :
Les œuvres achetées sur le site ne peuvent être revendues ou redistribuées, que ce soit sous leur forme originale, modifiée, ou intégrée à d’autres projets. - Modification interdite :
Vous ne pouvez pas modifier, altérer, éditer ou transformer les œuvres sans une autorisation écrite explicite. Cela s’applique aussi bien à des fins personnelles que commerciales. - Usage numérique limité :
Toute publication numérique, telle que l’utilisation d’une œuvre sur des réseaux sociaux, des sites web, ou des campagnes publicitaires, est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de BubbleTeal.com.
Usage autorisé : exposition personnelle ou publique
En revanche, l’achat d’une œuvre sur BubbleTeal.com vous confère un droit d’affichage dans les conditions suivantes :
- Usage privé : Vous pouvez exposer une œuvre achetée sur le site dans un espace personnel, tel qu’un domicile, un bureau, ou tout autre espace privé.
- Usage public : Vous pouvez également exposer une œuvre dans des lieux publics non liés à des activités commerciales (ex. : cafés, restaurants, espaces de coworking, galeries, etc.) à condition que l’œuvre exposée soit un produit original acheté directement sur BubbleTeal.com.
- Exposition commerciale : Si l’œuvre est utilisée dans un cadre professionnel ou commercial (par exemple, en tant que décor pour un commerce), elle peut être exposée, mais uniquement sous sa forme physique originale achetée, sans reproduction ni modification.
En résumé, tant que l’œuvre affichée provient directement d’un achat sur notre site, son usage décoratif dans des espaces personnels ou publics est autorisé. Cependant, cela n’autorise ni la duplication, ni l’utilisation commerciale directe de l’image.
Sanctions en cas d’infraction
Toute utilisation non autorisée des œuvres de BubbleTeal.com (copie, distribution, modification, usage commercial non autorisé, etc.) constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et expose son auteur à des poursuites judiciaires. Cela peut inclure des dommages-intérêts, ainsi que des sanctions civiles et pénales en application des lois en vigueur.
BubbleTeal.com se réserve le droit de surveiller et de protéger activement ses droits en propriété intellectuelle par tous les moyens légaux disponibles.
Contact et demande d’autorisation
Si vous souhaitez utiliser une œuvre à des fins spécifiques, telles que des campagnes publicitaires, des publications numériques, ou toute autre utilisation non couverte par ces conditions, veuillez nous contacter via notre formulaire ou notre adresse email. Chaque demande sera examinée au cas par cas, et une autorisation écrite pourra être délivrée, accompagnée si nécessaire d’une licence spécifique.
Nous vous remercions pour le respect de nos œuvres et de celles de nos artistes, et pour contribuer à leur valorisation en soutenant une utilisation respectueuse et légale.
